Le Cercle de la Cité

Cette page vous présente diverses informations concernant le club, ses statuts, et le comité.

I. Dénomination et but
1. Le Cercle de la Cité est une association sans but lucratif, régie par les articles 60 et suivants du code civil et les présents statuts. Son siège est à Lausanne.
2. L'association a pour but l'exploitation d'un cercle de bridge à Lausanne, affilié à la Fédération Suisse de Bridge.

II. Membres
3. L'association du Cercle de la Cité est composée de membres ordinaires et de membres en second.
4. Le membre ordinaire est celui dont le Cercle de la Cité est le seul club ou le club principal.
Le membre en second est celui dont le club principal et antérieur, est autre que le Cercle de la Cité.
5. La qualité de membre ordinaire ou de membre en second s'acquière lorsque la demande d'admission a été admise par le Comité qui tranche sans indication de motifs et sans possibilité de recours.
6. La qualité de membre ordinaire se perd par la démission ou l'exclusion.
Elle se perd également du fait du non paiement de la cotisation annuelle, après deux rappels infructueux.
7. La démission doit être adressée par écrit au Comité, elle peut intervenir en tout temps.
8. L'exclusion peut être prononcée par le Comité, siégeant au complet, après la convocation de l'intéressé qui aura le droit d'être entendu. La décision d'exclusion est rendue sans indication de motifs.

III. Ressources et responsabilité financière
9. Les ressources de l'association du Cercle de la Cité sont principalement constituées par:

• les cotisations des membres ordinaires et des membres en second;
• les droits de table;
• les redevances prélevées sur les finances d'inscription aux tournois;
• les dons.

10. Les membres n'encourent aucune responsabilité personnelle pour les engagements du Cercle de la Cité qui ne sont garantis que par les biens de celle-ci.

IV. Organisation
11. Les organes de l'Association sont l'Assemblée Générale, le Comité et le ou les vérificateurs des comptes.
12. L'Assemblée Générale se compose de tous les membres de l'association. Chaque membre ordinaire a droit à une voix, les membres en second n'ayant q'une voix consultative.
Les compétences de l'Assemblée Générale sont les suivantes:

• l'approbation de la gestion du Comité;
• l'approbation des comptes;
• l'élection du Président, des membres du Comité et du ou des vérificateurs des comptes;
• la fixation des cotisations;
• l'adoption et la modification des statuts;
• la dissolution de l'association et la désignation des liquidateurs;
• la décision sur toute question figurant à l'ordre du jour ou proposée par l'unanimité des membres présents à l'Assemblée.

13. L'Assemblée est convoquée à chaque fois que le Comité l'estime utile, mais en tout cas une fois par année, par lettre adressée à chaque membre au moins 15 jours à l'avance avec indication de l'ordre du jour.
L'Assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas d'égalité, le Président départage.
Toutefois, une décision relative à la fusion ou à la dissolution de l'association ne pourra être prise que dans une Assemblée réunissant au moins la moitié des membres. Dans l'hypothèse où une première assemblée ne réunirait pas ce quorum, une seconde assemblée sera convoquée, avec le même ordre du jour et à 15 jours d'intervalle au moins. Lors de cette deuxième assemblée les décisions seront prises à la majorité des voix exprimées, quel que soit le nombre de membres présents.
14. L'administration et la gestion de l'Association est confiée à un Comité de cinq à sept membres choisis parmi les membres ordinaires.
15. Le Président et les autres membres du Comité sont élus pour une période d'une année. Ils sont rééligibles.
16. Le Comité administre et gère le Cercle de la Cité. Il le représente à l'égard des tiers et l'engage valablement par sa signature collective et deux de ses membres.
Le Comité a les pouvoirs les plus étendus sous réserve des compétences de l'Assemblée Générale.
Le Comité prend ses décisions à la majorité des membres présents. En cas d'égalité des voix, le Président départage.
17. Le ou les vérificateurs des comptes sont nommés pour une période d'une année. Ils sont choisis en dehors des membres du Comité et sont rééligibles.

V. Dispositions Générales
18. L'année sociale commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
19. En cas de dissolution de l'association, sa liquidation sera opérée par les personnes qui seront désignées à cet effet par l'Assemblée Générale.
20. L'actif net, après paiement de tout le passif, sera affecté conformément à la décision de l'Assemblée Générale.
21. Les présents statuts, adoptés par l'Assemblée Générale du 15 juin 1998 modifient et remplacent les statuts du 20 décembre 1971.